Marque renouvelée - Marque en non vigueur
IMPERIAL CUVEE
Numéro de dépôt :
1089464
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Macon
Présentation de la marque IMPERIAL CUVEE
Déposée le 2 mars 1979 par S.A: E. CHEVALIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « IMPERIAL CUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERIAL CUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque IMPERIAL CUVEE est expirée depuis le 2 mars 1989.
S.A: E. CHEVALIER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041